Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAVINOU
Salaisons de la Brèche SARL

Numéro de dépôt :
94550342
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/12/2014

Présentation de la marque CHAVINOU

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Salaisons de la Brèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAVINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Salaisons de la Brèche domicilié(e) ZI de Montalègre,42140 CHAZELLES SUR LYON (dossier no 2278407) - 42140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 791 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Salaisons de la Brèche domicilié(e) ZI de Montalègre,42140 CHAZELLES SUR LYON (dossier no 2278407) - 42140 - France.

La marque CHAVINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAVINOU est expirée depuis le 16 décembre 2014.

Salaisons de la Brèche a également déposé les autres marques suivantes : SAUCIFLETTE , LE GARS LURIN , LE BRECHOIS , L'Oued , LE CHAZELLOIS , LE MELHOR , LE PERE TONIN , L'ARLEQUIN , LE PETIT ALAMANE , SAUCIFLETTE


Salaisons de la Brèche SARL - ZI de Montalègre,42140 CHAZELLES SUR LYON (dossier no 2278407) - 42140 - France - SIREN 382791069


Salaisons de la Brèche - ZI de Montalègre,42140 CHAZELLES SUR LYON (dossier no 2278407) - 42140 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2004 n°2278407 - Publication au BOPI 2004-12-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Charcuterie.Salaisons, viande, volaille, gibier.En particulier: Saucissons sous toutes formes